Les contrats atypiques les plus fréquents en pratique
Cette contribution est divisée en deux parties; la première partie consiste à dresser un panorama de quelques contrats atypiques les plus fréquents en pratique et de mettre en évidence leurs principales caractéristiques et leurs principales différences avec les règles ordinaires du contrat individuel de travail. La seconde partie traite spécifiquement d’un autre contrat de travail atypique et qui fait l’objet de développements plus approfondis; le contrat d’engagement des voyageurs de commerce.
Vos avantages
- Vous savez identifier les contrats de travail atypiques.
- Vous apprenez quelles sont les caractéristiques du contrat de travail temporaire.
- Vous connaissez les conséquences d’occuper un collaborateur en âge de retraite.
- Vous pouvez rédiger le contrat de travail d'un voyageur de commerce.
Autres fichiers multimédia en téléchargement
Contrats Individuels de travail de caractère spécial
- Le dontrat d’apprentissage
- Le contrat de travail à domicile
- Le contrat de travail conclu avec une personne en âge de prendre sa retraite
- Le contrat de travail temporaire
- Le contrat-type de travail
Le contrat d’engagement des voyageurs de commerce
- Qu’est-ce qu’un contrat d’engagement des voyageurs de commerce?
- Quelles normes s’appliquent au contrat d’engagement des voyageurs de commerce?
- Qui est considéré comme un voyageur de commerce?.
- Quelques distinctions
- Comment rédiger de manière optimale un contrat d’engagement d’un voyageur de commerce?
Pierre Matile, avocat à Cortaillod
Avant de créer son entreprise, CJE Sàrl, Avocats et Conseillers d’Entreprises, il a été Secrétaire général du département de l’économie publique du canton de Neuchâtel, puis Secrétaire patronal. Il jouit d’une grande expérience dans le conseil en droit du travail aux employeurs. Conseiller juridique d’associations professionnelles, il a été pendant plus de 20 ans Secrétaire de l’office cantonal neuchâtelois de conciliation en matière de conflits de travail. Il est coauteur d’un commentaire pratique des dispositions fédérales sur le travail temporaire édité dans une collection de l’Université de Neuchâtel, d’un ouvrage sur l’égalité salariale, d’un ouvrage «Résiliations: maitriser les règles légales», et de Business Dossiers «Résiliation ordinaire», «Résiliation – Cas spéciaux», «Communication de la résiliation», «Mettre en oeuvre le télétravail dans l’entreprise», «Le Certificat médical en 43 questions, Aspects pratiques, juridiques et conseil d’experts». Il est chargé de cours à la Haute Ecole ARC, donne des conférences au sujet du droit du travail et rédige des articles pour des revues spécialisées.
Nathalie Berger, avocate à Cortaillod
Après une expérience de quelques années dans une assurance de protection juridique, elle travaille depuis 2014 pour CJE Sàrl, Avocats et Conseillers d’Entreprises. Dans ses domaines de prédilection que sont le droit du travail, le droit des assurances sociales ainsi que le droit des contrats, elle se charge tant de conseiller les clients que d’assurer leur défense devant les Tribunaux. Elle est coauteur d’un ouvrage sur l’égalité salariale, d’un ouvrage «Résiliations: maîtriser les règles légales» et de Business Dossiers «Résiliation ordinaire», «Résiliation – Cas spéciaux», «Communication de la résiliation», «Mettre en oeuvre le télétravail dans l’entreprise», «Le Certificat médical en 43 questions, Aspects pratiques, juridiques et conseil d’experts». Nathalie Berger est également chargée de cours à la Haute Ecole ARC et rédige divers articles pour des revues spécialisées.
Olivier Genilloud, Master of Law, La Chaux-de-Fonds
M. Olivier Genilloud a effectué ses études de droit à l’Université de Neuchâtel où il a obtenu son Master of Law en 2020, orientation droit social, avec mention cum laude. Il a consacré son mémoire de Master à «La coordination des prestations des assurances sociales avec celles des assurances privées de personne en l’absence de tiers responsable». Il est coauteur du Business Dossier «Le Certificat médical en 43 questions, Aspects pratiques, juridiques et conseil d’experts».
