Le salaire

Numéro d'article: BK2086
Droit du travail, fiscalité, prévoyance – regards croisés
Forme de produit: B-Book
Domaine thématique: Ressources humaines
Format: Livre de poche
Taille: 160 pages
ISBN: 978-3-297-02086-9
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Le salaire a ses formes, ses particularités, certains avatars parfois exotiques

Le salaire peut prendre plusieurs formes : à la pièce, horaire, mensuel, brut, net, excessif, minimum, conventionnel, contractuel, fixe, variable, etc. On le croit assez simple : c’est quelque chose qui est payé chaque mois au salarié, et une charge déductible pour l’employeur. Toute le monde sait ce que c’est, ou croit le savoir. Il est en fait de plus en plus compliqué, éclaté, passé au crible de différentes branches du droit qui ne veulent pas lui faire dire la même chose. Le salaire contractuel n’est ainsi pas toujours l’équivalent parfait du revenu de l’activité dépendante ou de celui soumis aux cotisations sociales. Le présent ouvrage souhaite présenter quelques-uns des avatars du salaire, pris (comme un gibier que l’on chasse) dans la zone grise qui sépare et joint le droit du travail et le droit fiscal.

Vos avantages

  • Vous connaîtrez les éléments essentiels du salaire et des autres rémunérations sous l’angle du droit du travail et de la pratique des tribunaux.
  • Vous connaîtrez les bases légales et la pratique des autorités concernant l’imposition du salaire et des rémunérations.
  • Vous comprendrez les mécanismes et les limites des rachats en matière de LPP.
  • Vous identifierez rapidement les pratiques à risque (salaire excessif, indemnités de départ, confusion salaire-gratification, non-respect des délais en matière de rachats, etc.).
  • Vous prendrez vos décisions en connaissant tant le droit que la pratique des tribunaux et autorités pour ce qui touche au salaire, à sa fiscalité et à la prévoyance.
  • Le salaire en droit du travail
  • L’indemnité de départ
  • Plans d’intéressement
  • Quelques aspects du salaire dans l’AVS, le 2e pilier et le 3e pilier A.
  • L’imposition du revenu de l’activité dépendante
  • La double imposition du revenu de l’activité dépendante
  • Le salaire du point de vue de l’employeur
  • L’impôt à la source
  • Le salaire sous l’angle du droit pénal fiscal
  • Cas pratiques

Philippe Ehrenström

Me Philippe Ehrenström est avocat à Genève et Yverdon. Titulaire d’un LL.M. en droit fiscal, ancien juge assesseur au Tribunal administratif de première instance du canton de Genève, ancien greffier de juridiction de la Juridiction des prud’hommes, Me Ehrenström conseille et assiste les justiciables et contribuables devant les instances judiciaires et administratives fédérales et cantonales en matière de droit du travail et de droit fiscal. Il est l’auteur de nombreuses publications dans les domaines du droit public et du droit des contrats. Il intervient également dans le cadre de formations et de journées d’étude sur des thèmes en rapport. Il anime le site spécialisé http://droitdutravailensuisse.com.

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