18/07/2014

Comptabilisation: Immobilisations incorporelles selon IFRS

Selon IFRS, le but supérieur de la comptabilisation est la communication d’informations pertinentes pour les décisions des actionnaires.

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Comptabilisation

Comptabilisation

A cet effet, un pronostic des futurs flux financiers doit être établi afin de déterminer la valeur juste d’une entreprise. Par conséquent, la comptabilisation selon IFRS s’oriente sur le volume de ces flux financiers. La détermination du revenu en fonction de la période de comptabilisation est le principe dominant qui exige le parallélisme des dépenses et des recettes. Il n’existe pas de pertinence fiscale. Le principe de prudence est certes également connu dans les IFRS, mais il s’agit d’une comptabilité plutôt soigneuse que conservatrice.

Groupe cible de la comptabilisation selon IFRS

Le groupe cible des normes de comptabilité IFRS est constitué de sociétés orientées sur le marché des capitaux, plus précisément les groupes tenus de présenter un bilan de groupe au début de l’exercice 2005 conformément aux normes internationales de comptabilité IFRS. Les groupes qui étaient déjà auparavant obligés de dresser leur bilan selon les US-GAAP en raison de leur cotation en bourse aux USA constituent une exception, ayant obtenu un délai de 2 ans. Par conséquent, ces dernières sont tenues d’établir leurs comptes consolidés conformément aux IFRS à partir du 01/01/2007.

Structure des IFRS

Les IFRS se basent sur trois ensembles de règles:                 

·    les normes individuelles (IAS/IFRS)                 

·    les interprétations du comité d’interprétation des International Financial Reporting Standards (IFRIC)                 

·    le cadre conceptuel.

Ceux-ci sont classés par ordre hiérarchique. Au premier rang on trouve les différentes normes, dont les interprétations de l’IFRIC et le cadre conceptuel à appliquer subsidiairement.

Les normes ne sont pas classées de façon systématique, étant donné qu’elles traitent en priorité de postes du bilan, de problèmes spécifiques, de la présentation d’instruments de comptabilité entiers ou des problèmes spécifiques aux pratiques comptables ou aux secteurs économiques. Nous citerons comme exemples IAS 10 «Evènements postérieurs à la période de reporting», IAS 11 «Contrats de construction», IAS 28 «Participations dans des entreprises associées», IAS 29 «Information financière dans les économies hyper inflationnistes».

Les interprétations IFRIC traitent en principe des questions de comptabilité d’intérêt général (IFRIC 13 Programmes de fidélisation de la clientèle). Le cadre conceptuel constitue la base de la comptabilisation selon IFRS et règle les rapports qui ne sont pas déjà réglés par les normes et interprétations. Le cadre conceptuel a trois objectifs centraux:

·    le soutien au développement de futures normes,                 

·    la révision des normes déjà existantes, et                

·    l’interprétation des différentes normes.

Cette structure de comptabilité IFRS a pour but de mettre en œuvre une norme applicable au niveau international et généralement reconnue.

Les IFRS ont la tâche de procurer des informations pertinentes et utiles aux destinataires sur la base desquelles ils seront en mesure de prendre des décisions économiques. Les trois principes suivants sont destinés à cet effet:                

·    les hypothèses de base (Underlying Assumptions),                 

·    les principes primaires (Qualitative Characteristics) et les principes secondaires, et                 

·    les conditions accessoires (Contstraints on Relevant and Reliable Information).

En principe, toutes les déclarations et informations reposent sur la base de la norme générale de «True and Fair View».

Les hypothèses de base (Underlying Assumptions) se déclinent en deux points: la détermination du revenu en fonction de la période comptable (Accrual Basis) et la continuation de l’entreprise (Going Concern) qui sont détaillés dans les articles F 22 et F 23 du cadre conceptuel.

Les principes primaires (Qualitative Characteristics) se déclinent dans les quatre principes suivants: intelligibilité (Understandability), comparabilité (Comparability), pertinence (Relevance) et fiabilité (Reliability).

Selon IFRS, le principe de la compréhension s’applique. A ce sujet, il convient de veiller au fait qu’un bilan doit atteindre la qualité requise afin de transmettre les informations disponibles au destinataire dans une forme «facile à comprendre». Selon F 24, le destinataire ne doit avoir pas de difficultés notables à comprendre les informations. L’omission d’informations pertinentes avec pour intention d’améliorer la compréhension n’est pas admissible.

La comparabilité des bilans doit permettre aux destinataires de faire la comparaison entre les différents bilans d’une entreprise d’une part, et les bilans de différentes entreprises d’autre part. C’est pourquoi F 42 et IAS 1.36 exigent que les informations de l’exercice précédent soient également indiquées.

De même, la pertinence est un point central de la comptabilité. IAS 8.10 attire l’attention sur l’importance particulière de ce critère. F 26 qualifie en principe de pertinentes les informations lorsqu’elles sont d’importance pour le destinataire en ce qui concerne des décisions économiques. Le principe primaire de la pertinence est associé au principe secondaire de l’importance relative (Materiality) défini en F 29.

Le principe de la fiabilité est peu opérationnel, et se décline par conséquent dans les principes secondaires de l’exactitude (Faithful Representation), de la situation économique réelle (Substance over Form), de l’absence de l’arbitraire (Neutrality), de la prudence (Prudence) et de l’intégralité (Completeness).

Les principes mentionnés ne peuvent pas toujours être appliqués sans contradiction. Ainsi, les conditions accessoires «Constraints on Relevant and Reliable Information» ont été ajoutées en tant que complément aux deux principes de la pertinence et de la fiabilité.

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