18/07/2014

Immobilisations incorporelles: Evaluation initiale et évaluation subséquente selon IFRS

En principe, l’acquisition d’immobilisations incorporelles peut se réaliser sous deux formes:

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Immobilisations incorporelles

Immobilisations incorporelles

  • contre paiement, ou
  • en échange d’autres valeurs.

Contrairement aux immobilisations incorporelles générées en interne à l’entreprise, une transaction sur le marché constitue la base dans ce cas. Cette transaction constitue un critère d’évaluation objectif.

Selon IAS 38, les immobilisations incorporelles acquises doivent être évaluées au montant du coût d’acquisition au moment de leur entrée (voir IAS 38.24). En revanche, pour l’évaluation subséquente, il convient de distinguer selon IAS 38.88 si la durée d’utilité des immobilisations incorporelles est déterminée ou indéterminée.

L’exposé des faits ci-dessus relatif aux immobilisations incorporelles générées en interne s’applique aux amortissements des immobilisations incorporelles acquises.

Publicité d’immobilisations incorporelles générées en interne selon IFRS

En raison de la complexité des immobilisations incorporelles, il n’est pas possible de communiquer aux destinataires des comptes établis directement dans le bilan toutes les informations nécessaires en rapport avec la comptabilisation d’immobilisations incorporelles.

Par conséquent, une explication détaillée est nécessaire, qui doit être intégrée dans l’annexe. IAS 38.119 recommande par conséquent de constituer une catégorie d’immobilisations incorporelles de nature et d’utilisation similaires.

Conclusion

Les immobilisations incorporelles des entreprises sont trop peu différenciées en matière de comptabilité et trop peu publiées. Cet état de faits n’est pas satisfaisant, la valeur des immobilisations incorporelles s’élevant souvent à un multiple de celle des immobilisations corporelles, notamment dans le cas des entreprises cotées en bourse, et contribuent ainsi à la capitalisation boursière élevée, tel que l’on peut observer avec des entreprises comme Google, etc.

Par conséquent, la comptabilité constitue une condition pour la transparence des immobilisations incorporelles. Toutefois, les dispositions applicables varient fortement, ainsi que la comparaison des normes comptables nationales et internationales de comptabilisation d’immobilisations incorporelles l’a démontré ci-dessus. A l’avenir, avec l’adoption du nouveau droit comptable suisse, ces différences diminueront toutefois nettement. Ce développement est positif et important pour les destinataires des bilans externes qui pourront profiter d’une meilleure comparabilité.

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