27/06/2014

Expatriés: Concept et régime financier de l'envoi

Les PME souhaitent conquérir des marchés internationaux et elles se trouvent confrontées à la question de savoir ce qu’il faut prendre en considération lors de l’envoi de cadres dirigeants et de collaborateurs à l’étranger. Lumière sur le concept et le régime financier de l'envoi.

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Expatriés

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Résumé

L’envoi de collaborateurs survient souvent dans la vie quotidienne dans les grandes entreprises multinationales et il survient souvent dans des départements spécialisés. De plus en plus, les PME souhaitent conquérir aussi des marchés internationaux et elles se trouvent confrontées à la question de savoir ce qu’il faut prendre en considération lors de l’envoi de cadres dirigeants et de collaborateurs à l’étranger.

Dans ce contexte, le soutien par des entreprises spécialisées doit souvent être pris en considération étant donné que les différentes problématiques sont complexes. En particulier, les aspects contractuels, financiers, de droit des assurances sociales ainsi que fiscaux doivent être considérés pays par pays et il faut obtenir les autorisations de travail nécessaires. Pour que la décision soit source de réussite, il faut la préparer avec soin et surtout prévoir les personnes adéquates. Logiquement, un séjour à l’étranger fait partie intégrante de la carrière afin de pouvoir bénéficier ultérieurement des connaissances acquises.

Concept d’expatrié

Le concept d’expatrié est utilisé sous une forme extrêmement variée. Ce terme inclut à la fois l’envoi de collaborateurs étrangers en Suisse et celui de collaborateurs suisses dans des entreprises à l’étranger.

Du point de vue du marché du travail comme géographique, il existe deux types d’expatriés:

  • Les cadres étrangers ainsi que les collaborateurs qui sont envoyés temporairement en Suisse par un employeur étranger. Ceux-ci sont considérés du point de vue suisse comme des "impatriés" (Inpatriates);
  • Les cadres dirigeants ainsi que les collaborateurs d’une entreprise suisse qui sont envoyés temporairement dans un pays étranger.

En outre, on fait également la différence en termes de temps:

  • Les transferts à court terme à l’étranger qui durent une année au maximum;
  • Les expatriés qui sont envoyés à l’étranger pour une durée comprise entre 2 et 5 ans;

Les Glopats sont des expatriés qui travaillent durablement dans différents pays. Cette distinction n’a cependant aucun impact en termes juridiques, raison pour laquelle elle ne sera pas utilisée dans la présente. Du point de vue fiscal, les expatriés sont considérés simplement comme des cadres et des spécialistes qui sont envoyés temporairement en Suisse par leur employeur étranger (maximum 5 ans). Et enfin, ces collaborateurs peuvent être considérés comme des expatriés ou non du point de vue du droit des assurances sociales.

Régime financier de l’envoi

Toute une série de facteurs joue un rôle important lors de la définition du régime financier:

  • Frais de niveau de vie (‹Cost of Living›) dans le pays de résidence;
  • Taux d’inflation dans le pays de résidence;
  • Cours de change des devises;
  • Imposition dans le pays d’origine et dans le pays de résidence;
  • Régime des assurances sociales et coûts en découlant;
  • Structures spécifiques de bonification au pays (par exemple bonus contre salaire fixe);
  • Frais de location dans le pays d’origine et dans le pays de résidence;
  • Possibilités de congés dans le pays d’origine;
  • Frais de déménagement, frais de stockage du mobilier;
  • Frais de l’école appropriée pour les enfants;
  • Partage des financements pour une optimisation fiscale. En général, l’employeur qui déplace le salarié assume la grande majorité des frais supplémentaires en découlant. Les frais annuels d’envoi d’un collaborateur avec ses enfants se montent, expérience faite, à deux fois et demie le salaire de base.

 

 

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