RPC: Les principales marges de manœuvre avec Swiss GAAP RPC

EN BREF
Les Swiss GAAP RPC offrent une alternative aux normes comptables internationales pour les entreprises souhaitant établir des états financiers selon le principe de l'image fidèle (« True & Fair View »). Leur approche fondée sur des principes laisse une certaine marge d'appréciation, notamment dans le traitement comptable de certains éléments comme le goodwill. Le choix des options disponibles doit être évalué en fonction des objectifs financiers, de la gouvernance et des besoins des utilisateurs des comptes.

À retenir:
→ Les Swiss GAAP RPC reposent sur le principe de l'image fidèle (« True & Fair View »).
→ Elles proposent plusieurs options de présentation et de comptabilisation.
→ Le traitement du goodwill constitue l'une des principales marges de manœuvre.
→ Les choix comptables influencent la présentation du bilan, du compte de résultat et des capitaux propres.
→ Une analyse préalable permet de sélectionner les options les plus adaptées à la situation de l'entreprise.

Une norme True & Fair View qui mérite d'être examinée

Les normes comptables « True & Fair View » ont pour objectif de garantir que les états financiers donnent au lecteur une image fidèle de la situation patrimoniale et financière ainsi que de la performance financière de l’entreprise. Il existe à l’échelle mondiale plusieurs normes comptables de type « True & Fair View », parmi lesquelles sont principalement appliquées en Suisse les Normes internationales d’information financière (« IFRS »), la Norme internationale d’information financière pour les petites et moyennes entités, les Principes comptables généralement admis aux États-Unis (« US GAAP ») et les Swiss GAAP RPC ( « RPC »). Les orientations et les caractéristiques de ces normes varient considérablement, raison pour laquelle le choix du référentiel doit être mûrement réfléchi.

En Suisse, les RPC constituent une alternative intéressante aux normes comptables internationales. Ces recommandations s’adressent aux petites et moyennes entreprises ainsi qu’aux groupes d’entreprises ayant une activité en Suisse. Parmi les autres utilisateurs des RPC figurent les organisations à but non lucratif, les caisses de retraite, les compagnies d’assurance ainsi que les assureurs immobiliers et les assureurs maladie. Les RPC ne se sont pas seulement imposées auprès des petites et moyennes entreprises classiques. Ces dernières années, de nombreuses sociétés cotées en bourse, en particulier des groupes internationaux ayant des racines suisses, ont adopté les RPC pour l’établissement de leurs comptes consolidés. Les avantages des RPC résident notamment dans leur clarté, dans la plus grande marge de manœuvre qu’elles offrent et dans les coûts réduits liés à leur mise en œuvre et à leur maintenance. Néanmoins, les comptes établis selon les RPC donnent une image fidèle de la situation patrimoniale, financière et des résultats.