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Workation: Les risques du télétravail depuis l’étranger

Nous nous sommes habitués depuis longtemps au télétravail et à toutes les formes de Home Office. Dans la mesure où le travail à domicile fut ordonné par les autorités, nous avons été en mesure d’évaluer plus précisément les opportunités et les risques de manière à la fois globale et individuelle.

06/12/2022 De: Beatrix Bock
Workation

Quiconque a fait des expériences positives souhaite continuer à bénéficier du télétravail. Le mieux serait encore de travailler depuis un lieu de vacances. Mais cela comporte des risques dont il faut tenir compte, en particulier en présence de «Workation», notamment à partir de l’étranger. Les nombreuses demandes de télétravail à partir de l’étranger en relation avec les vacances démontrent le besoin de pouvoir travailler depuis des lieux très différents. Il s’agit ici d’une occupation multiple, c’est-à-dire que le travail se déroule dans plusieurs pays. Au contraire, les détachements ont un début clair et une fin déterminée. Si le télétravail à l’étranger peut être unique, dans la plupart des cas, une activité multiple se déroule depuis le lieu de travail préféré.

Concept de Workation

Le Workation est un nouveau phénomène dans le monde du travail, il décrit la fusion entre travail (Work) et vacances (Vacation). Pour ce faire, les collaborateurs se déplacent vers un superbe lieu de vacances et y combinent travail et vacances. Quiconque peut travailler indépendamment de son lieu de travail appréciera un lieu flexible qui pourra s’étaler sur quelques jours, mais aussi sur des semaines ou sur un intervalle de temps plus long.

Opportunités et risques

Au premier regard, travailler en déplacement à l’étranger peut présenter des avantages et des inconvénients qui doivent être mis en relation (illustration 1).

En considérant les choses plus précisément, il existe des risques qui prennent une tout autre dimension.

Les risques en aperçu

Le télétravail depuis l’étranger pose des questions portant sur la protection d’assurance à l’étranger. Comment se présente l’assujettissement aux assurances sociales? Que va payer l’assurance accidents obligatoires? Quelles sont les prestations qui sont versées en cas de maladie? Ce faisant, on oublie souvent que, pour travailler à l’étranger, il faut une autorisation de travail, que des thématiques fiscales en découlent et que la sécurité des données requiert une attention spécifique comme le présente l’illustration 2.

Assurances sociales

Dès que des collaborateurs travaillent à l’étranger, différentes questions se posent immédiatement en matière d’assurances sociales. Tout d’abord, il faut clarifier s’il existe des conventions d’assurances sociales et lesquelles et si elles contiennent des régimes spécifiques par rapport à l’assujettissement aux assurances sociales. On trouve des pays avec convention et des pays sans conventions. Il faut consulter à cet effet la liste de l’Office fédéral des assurances sociales «Conventions interétatiques d’assurances sociales de la Suisse» qui donne des informations sur les conventions étatiques existantes.

Les différentes conventions d’État peuvent être réparties comme indiqué à l’illustration 3.

S’il existe une convention d’État avec le pays correspondant (le pays est un «État contractuel»), la convention concernée prévaut sur les lois des assurances sociales des pays signataires. Dans ce cas, ce sont les bases légales qui «dépassent» les lois locales qui sont applicables. S’il n’existe aucun État contractuel (le pays est un «non-État contractuel»), ce sont les lois individuelles spécifiques qui doivent être consultées. Les lois locales sur place doivent être respectées. Cela peut déboucher sur un double assujettissement aux assurances sociales lorsque la couverture d’assurance est prolongée en Suisse.

Certes, une libération de l’AVS est possible en cas de double charge déraisonnable – encore que la protection d’assurance à l’étranger est généralement plus mauvaise qu’en Suisse.

La protection d’assurance au sein de l’assurance maladie légale ainsi que de l’assurance accidents obligatoires est limitée à l’étranger. En fonction du pays de destination, la reprise des coûts ne suffit pas pour pouvoir payer complètement les factures. De nombreuses assurances indemnités journalières en cas de maladie connaissent des limitations des prestations en cas de maladie à l’étranger, notamment lorsqu’il ne s’agit pas d’un séjour hospitalier. En cas de prestation, il existe des problématiques diverses à l’étranger qui doivent être régies au préalable par l’employeur.

Parfois, on essaye de prolonger la protection d’assurance par le biais d’un détachement. La question qui se pose ici est de savoir si un détachement dans une résidence de vacances peut résister à un contrôle précis. Alors que la protection d’assurance fonctionnera sans problème en Suisse, de nouvelles questions doivent être clarifiées en fonction du pays considéré. En cas d’urgence, il ne reste que le séjour à l’hôpital – ce qui requiert une couverture supplémentaire qui n’existe tout simplement pas dans certains cas. L’assurance portant sur les déplacements professionnels peut prévoir des limites qui ne sont pas identifiables de premier abord.

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