Notre site web utilise des cookies et d’autres technologies afin d’améliorer votre expérience utilisateur et de mesurer la performance du site web et de nos mesures publicitaires. Vous trouverez plus d’informations et d’options dans notre déclaration de confidentialité.
OK
Weka Plus

Contrôle de l'origine: Faire face a un contrôle d'origine des marchandises

La vérification de l’origine d’un produit peut déclencher des désagréments chez les responsables. Surtout lorsqu’ils sont confrontés à ce défi pour la première fois dans de la circulation des marchandises. Mais attention: il ne faut pas confondre un contrôle de l'origine à venir avec un contrôle douanier ordonné par les autorités avec ordre de contrôle à l’appui.

31/08/2020 De: Olcay Erden
Contrôle de l'origine

Courrier recommandé de l’Administration fédérale des douanes

Imaginez que vous êtes employé à l’exportation dans une entreprise de commerce et de production. Vous connaissez tous les employés, les processus internes et les produits et vous savez comment fonctionne le processus d’exportation dans l’entreprise. Tout se passe comme d’habitude sauf que, un jour, vous recevez une lettre recommandée du bureau de douane régional annonçant un contrôle de l'origine à venir. Cette lettre a effectivement été envoyée à la direction, mais celle-ci vous l’a fait transmettre immédiatement.

Notre exemple concerne un examen de l’origine préférentielle des marchandises dans le cadre de l’accord de libre-échange AELE-Tunisie. Si vous regardez de plus près, vous verrez qu’il s’agit même de la «Ferrari d’un contrôle de l'origine», c’est-à-dire d’un contrôle de l'origine EUR-MED.

La lettre recommandée est accompagnée d’une copie de votre facture commerciale avec la déclaration d’origine et votre numéro d’autorisation en tant qu’exportateur agréé. Jusque-là, tout va bien. Mais vous remarquez maintenant avec horreur que pour tous les produits originaires de l’UE (France et Espagne) ont été complétés à la main d’une remarque sur le cumul «no cumulation applied». C’est une caractéristique typique d’une déclaration d’origine EUR-MED et une indication claire que la première vérification de l’origine en cours sera le test ultime. Avec cette modification apparemment mineure sur la facture, la boîte de Pandore a été ouverte, c’est-à-dire qu’un contrôle de l’origine par les autorités douanières tunisiennes a été demandé.

Garder la vue d’ensemble - Enquête sur les causes dans le système EUR-MED

Le système EUR-MED exige de solides connaissances et encore plus une bonne organisation afin de garantir que les importations de marchandises originaires de l’UE (du point de vue de la Suisse) puissent se dérouler sans droits de douane en Tunisie. Un fait qui n’est probablement connu que de très peu d’entreprises. Pour vous, en tant que spécialiste de l’exportation, c’est une situation presque désespérée qui suscite d’innombrables questions.

Après avoir surmonté le premier choc du contrôle de l’origine, il est important d’avoir une vue d’ensemble. À cette fin, vous établirez une liste de règles d’interprétation et informerez la direction et les autres services concernés par ce processus. Notre expérience pratique avec de nombreuses entreprises montre que les points suivants font souvent défaut dans la gestion de l’origine préférentielle des marchandises:

  • manque de responsabilité et de soutien de la DG/du CEO
  • manque d’informations sur l’origine des marchandises (organisation/coordination)
  • expertise douanière insuffisante
  • confiance aveugle dans les tiers

Lire la suite avec Weka+

  • Accès illimité à plus de 500 aides de travail
  • Tous les articles payants en accès illimité sur weka.ch
  • Actualisation quotidienne
  • Nouveaux articles et aides de travail hebdomadaires
  • Offres spéciales exclusives
  • Bons séminaires
  • Invitations aux webinaires en direct
A partir de CHF 16.50 par mois S'abonner maintenant Vous avez déjà un abonnement W+ ? S'inscrire ici
Newsletter S'abonner à W+