Généralités
Certaines parties des immobilisations se déprécient pour des raisons diverses. En ce qui concerne les terrains, aucune perte de valeur n’est généralement considérée, alors que c’est le cas pour les bâtiments, les machines, le mobilier, les véhicules, etc. Les motifs de cette dépréciation peuvent être:
- Usure du fait de l’utilisation
- Attaque par des agents corrosifs (rouille)
- Progrès technique
- Changement de la demande
- Dommages
- Destruction
- Expiration d’échéance en cas de brevet, de licence, de concession.
Si les amortissements peuvent être intégrés dans le prix de vente, ils reviennent dans l’entreprise sous la forme des produits des ventes. Ainsi, on récupère les liquidités nécessaires au rachat des équipements à la fin de la durée d’utilisation.
Par principe, les amortissements peuvent être répartis en trois catégories:
1. Amortissements orientés dans le temps
On déterminera ici pendant combien d’années l’installation peut être utilisée ou pendant combien de temps on veut le faire (par exemple 5 ans). Avec cette méthode, on distingue encore les amortissements linéaires des amortissements dégressifs ou progressifs.
2. Amortissements dépendants de la performance
On détermine ici quelle performance doit être fournie en heures, kilomètres, litres, kilos, etc. par rapport à l’objet du placement (ordinateur : heures d’exploitation, camion : km).
3. Amortissements de la valeur de rachat
Pour une comptabilité conforme à l’inflation, on amortira par rapport à la valeur de l’immobilisation au jour de la passation au bilan afin de prévenir tout versement de bénéfice fictif. En Suisse, on peut toutefois renoncer à un tel amortissement étant donné les taux très faibles de renchérissement.
On amortira également selon cette méthode si le remplacement de l’installation doit augmenter fortement en termes de prix d’achat du fait d’un énorme progrès technique.
Comptabilité des immobilisations
Inventaire des immobilisations
Pour une comptabilisation dans les règles, la gestion d’une comptabilité des immobilisations ou au moins d’un inventaire des équipements est nécessaire.
Les données suivantes doivent être marquées dans l’inventaire resp. être gérées ultérieurement: ·
- Objet considéré
- Fournisseur
- Date d’achat
- Prix d’achat
- Durée prévue d’utilisation
- Montant annuel des amortissements
- Amortissements cumulés
- Valeur annuelle au bilan le jour de la clôture du bilan.
Etant donné que les bénéfices sur les ventes d’actifs immobilisés doivent être présentés séparément dans les SA, leur gestion est indispensable. Même lors de la décomposition d’un équipement, les données doivent exister pour permettre un enregistrement correct.
Procédure d’amortissement
Amortissements orientés vers l’objectif
En ce qui concerne la procédure axée sur le temps, le motif de l’amortissement figure dans la durée temporelle de l’utilisation.
On trouve, dans la littérature, différents genres d’amortissements en fonction du temps, notamment
- Les amortissements linéaires (sur la valeur d’achat): les actifs sont amortis par le biais d’un montant constant d’amortissement. Les actifs sont ainsi dépréciés sous forme identique sur la durée de l’utilisation
- Les amortissements dégressifs (géométriques): les actifs immobilisés sont amortis avec un taux constant en % à partir de la valeur comptable ou restante. Le montant de l’amortissement se réduit uniformément d’année en année
- Les amortissements progressifs (arithmétiques): l’amortissement augmente uniformément d’année en année. Les actifs se déprécient moins au début et ensuite de plus en plus fortement chaque année
Amortissements orientés vers les prestations
Avec ce mode d’amortissements, c’est la performance globale qui est utilisée au lieu de la durée d’utilisation, comme indiqué précédemment (heures, kilomètres, pièces). Le montant des amortissements annuels dépend de la performance atteinte.
Amortissement de la valeur de rachat
Si l’on escompte à l’avenir des prix de rachat à la hausse, on amortira selon la valeur journalière.
Valeur d’acquisition
Si l’amortissement est choisi par rapport à la valeur d’acquisition, les taux fiscaux d’amortissement ne comptent que pour moitié.
Amortissements spécifiques
Les investissements dans des équipements permettant d’économiser l’énergie tels que les isolants thermiques, la réutilisation de l’énergie solaire, etc. ainsi que les investissements dans la protection de l’environnement via par exemple des équipements de nettoyage de l’air, de protection contre le bruit, etc. peuvent être amortis à 50% de la valeur comptable au cours de la première et de la seconde année.
Dans la pratique, ce sont la plupart du temps la procédure linéaire ainsi que la dégressive-géométrique qui sont utilisées. Ces procédures sont également prévues dans la loi fiscale.
Amortissement unique
Dans quelques cantons, un amortissement unique est également autorisé sur l’ensemble de la valeur d’acquisition. Ce mode spécifique d’amortissement est également accepté par l’impôt fédéral direct, pour autant que cela débouche sur le même résultat sur une période de temps plus longue. Cet amortissement unique est toutefois contraire au principe de causalité.
Auxiliaire de travail: des taux normaux pour les amortissements
Des informations complémentaires sur les taux normaux applicables aux amortissements peuvent être téléchargées depuis le site Internet de l’Administration fédérale des contributions. L’adresse Internet se trouve dans la Toolbox sous la rubrique «Autorités et institutions».
Traitement comptable des amortissements
Les amortissements peuvent être saisis de deux manières dans la comptabilité, c’est-à-dire directement ou indirectement.
Amortissements directs
- Avec cette méthode, l’amortissement est passé directement dans le compte d’actif avec la ligne d’écriture:
- Amortissements/Mobilier (Compte d’actif)
- Le compte d’actif présente toujours la valeur comptable restante.
Amortissements indirects
- Avec cette méthode, l’écriture sera passée indirectement à un compte de réévaluation avec la ligne d’écriture:
- Amortissement/Compte de réévaluation (compte de réduction de l’actif)
- Le compte d’actif n’est pas touché, il présente toujours la valeur d’acquisition. La valeur comptable du compte d’actif doit être calculée par imputation entre ces deux comptes.
