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Analyse du temps de travail: Évaluation basée sur des indicateurs

La pandémie de COVID-19 a entraîné un confinement temporaire sous la forme d'une fermeture provisoire des usines, des bureaux et des succursales de nombreuses entreprises. Un confinement qui a entraîné de nouveaux défis en raison de la délocalisation des processus et des activités. L'un de ces défis est la question de savoir comment évaluer objectivement l'évolution du temps de travail et des congés des collaborateurs au moyen d’indicateurs appropriés.

04/07/2022 De: Thomas Rautenstrauch
Analyse du temps de travail

Temps de travail et heures supplémentaires: définitions

Temps de travail

En Suisse, les relations de travail de droit privé sont régies par le Code des obligations (CO); celui-ci ne contient toutefois pas de définition du temps de travail. Seule la réglementation des heures supplémentaires et leur traitement sont en effet expliqués en détail. Par exemple, il n'existe aucune réglementation contraignante sur la question de savoir si la simple volonté de travailler le samedi peut déjà être considérée comme du temps de travail.

Le Code des obligations ne règle en outre pas l'existence de dispositions sur la durée maximale du travail, les jours de repos ou le travail du dimanche, etc. (Nötzli, 2020). La loi sur le travail (art. 9, al. 1, lit. A LTr) stipule que la durée maximale de la semaine de travail est de 45 heures pour le personnel de bureau. Cependant, il n'existe pas non plus de définition du temps de travail dans cette même loi (Nötzli, 2020). La définition de ce qu'est le temps de travail, ou de ce qu'il comprend, ne se trouve qu'au niveau de l'ordonnance (Nötzli, 2018). Par exemple, l'ordonnance 1 de la loi sur le travail (art. 13 OLT 1) stipule que le temps de travail est le temps que l'employé met à la disposition de l'employeur, le trajet entre le domicile et le lieu de travail n'étant pas inclus.

Le travail supplémentaire est régi par le Code suisse des obligations (art. 321c al. 1-3). Cet article de loi stipule que des heures supplémentaires sont effectuées si le temps de travail dépasse les heures de travail convenues. Les heures supplémentaires doivent être compensées par un congé d’une durée au moins égale.

Si tel n'est pas le cas et qu'aucun autre accord écrit n'a été conclu, les heures supplémentaires doivent être payées au taux normal de rémunération, majoré de 25 %.

Vacances

Selon le Code des obligations suisse (art. 329a al. 1 CO), l'employeur est tenu d'accorder à ses employés, chaque année de service, au moins quatre semaines de vacances par année de service. Les employés jusqu'à l'âge de 20 ans doivent quant à eux bénéficier de cinq semaines de vacances. L'art. 329a al. 2 CO précise toutefois que lorsque l’année de service n’est pas complète, les vacances doivent être accordées proportionnellement à la durée des rapports de travail.

Modèles de temps de travail

Les modèles de temps de travail peuvent être divisés en modèles traditionnels et tendances actuelles (Bormann, 2015, p. 79). Le temps de travail rigide à une seule équipe, l'horaire flexible, le travail en équipe, le travail le week-end et le travail à temps partiel sont les approches traditionnelles. On parle de nouvelles tendances dans les modèles de télétravail, de chômage partiel et de congé sabbatique (Bormann, 2015, p. 79).

Le SECO distingue trois catégories d'employés. La première catégorie est celle des employés qui ne sont pas obligés d'enregistrer leurs heures de travail. Les deuxième et troisième catégories sont les groupes qui ont une obligation complète ou simplifiée d'enregistrer le temps de travail. Les modèles de temps de travail sont particulièrement pertinents pour les deux derniers groupes (Knakowski-Rüegg, 2015).

Modèles traditionnels de temps de travail

Temps de travail rigide en équipe unique

Dans le cadre du temps de travail rigide à une seule équipe, les employés effectuent leur travail pendant la durée hebdomadaire convenue par contrat. Le début et la fin du travail quotidien ne varient pas, c'est pourquoi le modèle est dit rigide (Bormann, 2015, p. 80).

Horaire flexible

Comme l'horaire rigide à une seule équipe, l'horaire flexible a une durée hebdomadaire fixe. Toutefois, le début et la fin exacts du travail ne sont pas prescrits.

Le modèle comporte des plages dites fixes, où l'employé doit être présent ou doit effectuer la majeure partie du travail (Bormann, 2015, p. 80). Ce modèle de temps de travail a pris de l'importance ces dernières années, car il répond au désir de flexibilité des employés. Il est donc difficile d'imaginer des entreprises qui ne le connaissent pas aujourd’hui. Les piliers du modèle d'horaire flexible sont l'autonomie temporelle du salarié, les éventuels horaires de base existants et la libre organisation du temps de travail, qui peut conduire à une accumulation d'heures en plus ou en moins. Celles-ci doivent ensuite correspondre au temps de travail cible à la fin de la période d'évaluation. Si le modèle d'horaire flexible est mis en œuvre dans une entreprise, les employés sont tenus de réaliser l'écart du temps de travail par rapport à l'objectif au cours d'une période d'évaluation, car ils disposent également de l'autonomie nécessaire pour effectuer le temps de travail demandé. Il n'existe aucune disposition légale à cet égard, mais il est recommandé aux employés et aux employeurs de réglementer ce point afin d'éviter les soldes positifs ou négatifs excessifs.

Travail en équipes

Le travail en équipes se justifie par la nécessité opérationnelle d'un fonctionnement ininterrompu. Le temps de travail est divisé en plusieurs équipes de même durée.

Travail de week-end

Le travail du week-end est étroitement lié au travail en équipes, dans lequel la performance opérationnelle doit également être assurée le week-end. Il est difficile de gérer la compensation pour la charge de travail supplémentaire des employés ainsi que le respect de leur temps de repos.

Travail à temps partiel

Si la charge de travail du salarié n'est pas de 100%, on parle de travail à temps partiel.

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