Travail en équipes: Les différents modèles
Thomas Wachter
Thomas Wachter a été responsable durant plusieurs années du domaine Recherche et développement auprès des ascenseurs Schindler SA ; il travaille depuis 1992 au service du personnel du canton de Lucerne. Il y est actuellement responsable des instruments RH et du système de salaire, en qualité de membre de la direction. En outre, il contribue depuis de nombreuses années aux éditions de WEKA Business Media SA en tant qu’éditeur et expert pour différents thèmes relatifs au domaine du personnel.
Qu'est-ce que le travail en équipes ?
Le travail en équipes associe souvent le travail de nuit et le travail du dimanche. Le travail en équipes est soumis à autorisation, s’il affecte l’interdiction de travailler la nuit ou le dimanche. En outre, la loi sur le travail prévoit des règles supplémentaires pour le travail en équipes. La loi sur le travail cherche un équilibre entre les intérêts économiques des entreprises et les risques pour la santé des travailleurs. Ainsi, un grand nombre de réglementations, mais également des exceptions, sous certaines conditions, ont été mises en place. Il est certes plus difficile d’en avoir un aperçu rapide, mais cela donne aux entreprises autorisées la possibilité d’introduire des modèles flexibles de travail en équipes.
Le présent article tente de clarifier le plus possible les directives sans se perdre dans les détails. Les entreprises ne peuvent éviter de se pencher sur la loi sur le travail (LT) et sur les ordonnances (notamment l’OTr1).
Régimes d’exception
Les régimes d’exception sont destinés aux entreprises auxquelles s’appliquent des dispositions spécifiques dans le cadre de l’ordonnance 2. Les indications correspondantes figurent au chapitre «Loi sur le travail».
Le travail en 2 équipes
Le travail en deux équipes n’empiétant pas sur la nuit ne requiert aucune autorisation. À cet égard, les limites horaires du travail de jour et du soir doivent cependant être respectées (pour l’introduction du travail du soir, les travailleurs devront en outre être consultés au préalable).
Le temps de travail des 2 équipes n’excède pas 17 heures, comme suit:
- Travail de jour: de 06h00 à 20h00.
- Travail du soir: de 20h00 à 23h00
Ces périodes peuvent être retardées d’une heure au maximum.
Au lieu de 06h00 et 23h00 entre:
- 05h00 et 22h00 ou
- entre: 07h00 et 24h00
Condition préalable pour le décalage des limites horaires:
- Consentement de la majorité des travailleurs intéressés ou de leurs représentants dans l’entreprise.
- Ce décalage ne peut se faire que pour l’ensemble de l’entreprise.
Dans certains cas, une heure de travail de nuit entre 05h00 et 06h00 ou entre 23h00 et 24h00 peut être autorisée, sans que des raisons techniques ou économiques le rendent indispensable. Cela est notamment le cas lorsque:
- l’entreprise fonctionne sur une durée d’exploitation de 18 heures et que d’autres activités de nuit entre 24h00 et 05h00 sont évitées et
- il existe, dans toute l’entreprise, une organisation du temps de travail en 2 équipes et
- le consentement des collaborateurs est obtenu
L’heure de travail de nuit sera donc en cas de travail de nuit temporaire (moins de 25 nuits par an) indemnisée par une majoration de salaire de 25%, et en cas de travail de nuit régulier par une majoration de salaire de 10% (attention: la majoration de salaire, à l’exception de cette heure supplémentaire, n’est pas consentie en cas de travail de nuit régulier).
Le temps de travail n’excède pas 11 heures, pauses incluses, par équipe. Si le travail se déroule sur deux équipes de jour et de nuit, le travailleur devra être employé à parts égales dans les deux équipes.
Le temps de travail doit être organisé de manière à ce qu’aucun travailleur ne soit employé plus de 6 semaines consécutives dans la même équipe. Avec le consentement du travailleur intéressé, la période d’alternance de 6 semaines peut être prolongée ou supprimée, lorsque les travailleurs pour des raisons personnelles ne peuvent travailler que le matin ou le soir, ou lorsqu’un des postes est sensiblement plus court que l’autre et n’excède pas 5 heures.
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Le travail en 3 équipes (ou plus)
Dans la mesure où ces modèles prévoient le travail de nuit, le travail comportant 3 équipes (ou plus) est soumis à autorisation. L’autorisation est accordée en cas de besoin urgent (temporaire) ou de nécessité (régulière ou répétée). Le temps de travail n’excède pas 9 heures de travail sur une période de 10 heures maximum, pauses incluses. Sous certaines conditions des équipes peuvent également durer plus longtemps: un temps de travail de 10 heures sur une période de 12 heures. Les conditions pour cela sont les suivantes:
- l’employé intervient dans un maximum de trois nuits sur sept nuits consécutives.
- l’employé n’est pas exposé à un risque étendu ou à des sollicitations exceptionnelles et l’apparition de situations dangereuses peut être évitée.
- un examen médical a confirmé l’aptitude de l’employé (uniquement pour le travail de nuit durable ou répété, à savoir à partir de 25 nuits par ans. Pour le travail de nuit temporaire, l’accord de l’employé suffit).
- le temps de travail effectif à fournir ne dépasse pas 10 heures sur une période de 24 heures.
Pour le travail de nuit temporaire, un complément salarial de (au moins) 25% doit être versé pour les heures de travail de nuit (c’est-à-dire généralement de 23h à 6h), et pour le travail de nuit durable un supplément de temps libre de 10%. Pour le travail de nuit durable (à partir de 25 nuits par an), le supplément de temps libre de 10% s’applique de manière absolue. Aucune exception à cette obligation n’est autorisée, même avec l’accord des employés. Il existe cependant deux dérogations à la règle ci-dessus (l’une a déjà été évoquée dans le travail sur deux équipes). Le supplément de temps libre n’est pas obligatoirement accordé si:
- la durée de roulement de l’équipe moyenne de toutes les équipes dans la section de l’entreprise, pauses comprises, ne doit pas dépasser sept heures. Dans ce cas, le temps de travail hebdomadaire maximal d’un plein temps ne doit pas dépasser 35 heures, pauses comprises.
- si les employé-e-s ne travaillent pas plus de quatre nuits par semaine. Dans ce cas, la semaine de quatre jours doit s’appliquer pour toute l’entreprise et correspondre à un temps plein. Par ailleurs, le temps de travail hebdomadaire maximal ne doit pas dépasser 36 heures.
La prestation d’heures supplémentaires n’est autorisée que pour les jours non fériés normalement libres et dans la mesure où ces jours ne sont pas prévus pour du temps de repos ou du temps de repos compensateur légal.
En cas de travail sur trois équipes ou plus, l’employé doit intervenir dans la même proportion dans toutes les équipes.
Une rotation avant est prescrite obligatoirement: de l’équipe du matin à l’équipe du soir et à l’équipe de nuit. Une rotation dans l’ordre inverse est exceptionnellement autorisée à condition que l‘employé puisse respecter régulièrement des temps de repos hebdomadaires plus longs de 3 jours ou plus. Le passage de l’équipe de nuit à l’équipe du matin ne doit être effectué qu’entre 05h00 et 08h00, en fonction des limites définies dans l’entreprise pour le travail de jour et le travail du soir. Le passage de l’équipe de nuit à l’équipe du matin peut uniquement avoir lieu entre 05h00 et 08h00 selon les limites horaires du travail de jour et de nuit fixées par l’entreprise.
Le travail de nuit peut être effectué sur une période maximale de 6 semaines. Au plus tard après cette période, le travailleur doit travailler le jour ou le soir. Le travail de nuit sur un intervalle de temps de 12 semaines au maximum sans changement est autorisé uniquement dans les conditions suivantes, lorsque:
- des motifs d’exploitation le nécessitent
- l’employé donne son accord écrit (par ex. dans le contrat de travail)
- sur une période de 24 semaines (6 mois), les périodes de travail de jour sont globalement au moins égales aux périodes de travail de nuit.
On peut renoncer au passage de l’équipe de nuit, de jour et du soir si
- l’employé n’est pas exposé à un risque étendu ou à des sollicitations exceptionnelles et l’apparition de situations dangereuses peut être évitée,
- un examen médical a confirmé l’aptitude de l’employé,
- cela est nécessaire pour des motifs d’exploitation,
- l’employé a donné son accord écrit,
- l’employé intervient dans un maximum de 5 nuits sur 7 ou 6 nuits sur 9 nuits consécutives,
- l’employé ne fournit pas d’heures supplémentaires.
Exploitation sans interruption
On considère comme une exploitation sans interruption un système de temps de travail dans lequel un travail en équipe est effectué pendant 24 heures et sur sept jours par semaines (c’est-à-dire aussi bien travail de nuit et travail du dimanche en équipe). Une exploitation sans interruption est sujette à une autorisation. L’autorisation est accordée si l’exploitation sans interruption est indispensable pour des raisons techniques ou économiques (durable) ou si un besoin impératif est prouvé (temporaire).
Les règles décrites ci-dessus pour le travail sur 3 équipes ou plus s’appliquent également à l’exploitation sans interruption de même que les prescriptions relatives au travail de nuit et au travail le dimanche. En outre, les dispositions suivantes (à l’exception des employés qui n’interviennent que rarement dans le travail en équipe) sont mises en pratique:
Equipe le week-end
Il est possible de travail sur deux équipes de 12 heures le week-end. Cette disposition permet aux employés d’obtenir plus de week-ends libres, l’exploitation passe alors d’un système sur trois équipes pendant la semaine à un système sur deux équipes (avec travail de nuit) entre le vendredi soir et le lundi matin. La condition pour l’allongement du temps de travail à 12 heures entre le vendredi soir et le lundi matin est l’octroi d’une pause de 2 heures. Celle-ci peut être répartie en deux pauses pendant l’équipe et échelonnée. Cette disposition est semblable à un allongement de l’équipe à 12 heures dans un système à trois équipes (voir ci-dessus).
Pour les équipes du week-end, il est possible d’employer du personnel supplémentaire qui ne travaille qu’entre le jeudi soir (20h) et le lundi matin (5h à 7h). Ces employés ne peuvent cependant pas avoir d’autre activité professionnelle pendant le reste du temps dans la semaine. Les dispositions précises sont fournies dans l’art. 39 de l’OLT1.
Temps de travail maximal
Le temps de travail hebdomadaire maximal se monte à 45 heures dans les entreprises industrielles et ne doit généralement pas être dépassé sur une moyenne de 16 semaines (exception: 20 semaines) dans une exploitation sans interruption. Le temps de travail hebdomadaire maximal peut être allongé à 52 heures (ou 60 heures en cas de service essentiellement de garde) pour des périodes individuelles de sept jours consécutifs.
Jours de repos
Au plus tard après sept jours, un temps de repos quotidien de 24 heures doit être accordé à l’employé. Sur l’année calendaire, les employés doivent bénéficier d’au moins 61 jours de repos hebdomadaire qui, avec le temps de repos quotidien, comprennent au moins 35 heures consécutives. Si, pour des raisons d’exploitation ou d’organisation, un jour de repos hebdomadaire n’est pas possible dans chaque semaine, celui-ci doit être octroyé au plus tard lors de la troisième semaine consécutive. Parmi les jours de repos, au moins 26 doivent tomber un dimanche et comprendre au moins le temps entre 6h00 et 16h00. Dans certaines conditions, le nombre de jours de repos tombant le dimanche peut être abaissé (en cas d’un temps de travail quotidien de max. 8 heures, voir l’art. 37 de l’OLT1).
