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Travail en équipes: Les différents modèles

Il y a travail en équipes lorsque deux ou plusieurs groupes de travailleurs se relayent dans un ordre échelonné et alternant à un même poste de travail d’après un horaire déterminé.

13/12/2021 De: Thomas Wachter
Travail en équipes

Qu'est-ce que le travail en équipes ?

L’aménagement du travail en équipes prend en considération les connaissances acquises dans les domaines de la médecine du travail et des sciences du travail. Le travail en équipes associe souvent le travail de nuit et le travail du dimanche.

Le travail en équipes est soumis à autorisation, s’il affecte l’interdiction de travailler la nuit ou le dimanche. En outre, la loi sur le travail prévoit des règles supplémentaires pour le travail en équipes.

 

La loi sur le travail cherche un équilibre entre les intérêts économiques des entreprises et les risques pour la santé des travailleurs. Ainsi, un grand nombre de réglementations, mais également des exceptions, sous certaines conditions, ont été mises en place. Il est certes plus difficile d’en avoir un aperçu rapide, mais cela donne aux entreprises autorisées la possibilité d’introduire des modèles flexibles de travail en équipes.

Le présent article tente de clarifier le plus possible les directives sans se perdre dans les détails. Les entreprises ne peuvent éviter de se pencher sur la loi sur le travail (LT) et sur les ordonnances (notamment l’OTr1).

Régimes d’exception

Les régimes d’exception sont destinés aux entreprises auxquelles s’appliquent des dispositions spécifiques dans le cadre de l’ordonnance 2. Les indications correspondantes figurent au chapitre «Loi sur le travail».

Le travail en 2 équipes

Le travail en deux équipes n’empiétant pas sur la nuit ne requiert aucune autorisation. À cet égard, les limites horaires du travail de jour et du soir doivent cependant être respectées (pour l’introduction du travail du soir, les travailleurs devront en outre être consultés au préalable).

Le temps de travail des 2 équipes n’excède pas 17 heures, comme suit:

  • Travail de jour: de 06h00 à 20h00.
  • Travail du soir: de 20h00 à 23h00

Ces périodes peuvent être retardées d’une heure au maximum.

Au lieu de 06h00 et 23h00 entre:

  • 05h00 et 22h00 ou
  • entre: 07h00 et 24h00

Condition préalable pour le décalage des limites horaires:

  • Consentement de la majorité des travailleurs intéressés ou de leurs représentants dans l’entreprise.
  • Ce décalage ne peut se faire que pour l’ensemble de l’entreprise.

Dans certains cas, une heure de travail de nuit entre 05h00 et 06h00 ou entre 23h00 et 24h00 peut être autorisée, sans que des raisons techniques ou économiques le rendent indispensable. Cela est notamment le cas lorsque:

  • l’entreprise fonctionne sur une durée d’exploitation de 18 heures et que d’autres activités de nuit entre 24h00 et 05h00 sont évitées et
  • il existe, dans toute l’entreprise, une organisation du temps de travail en 2 équipes et
  • le consentement des collaborateurs est obtenu

L’heure de travail de nuit sera donc en cas de travail de nuit temporaire (moins de 25 nuits par an) indemnisée par une majoration de salaire de 25%, et en cas de travail de nuit régulier par une majoration de salaire de 10% (attention: la majoration de salaire, à l’exception de cette heure supplémentaire, n’est pas consentie en cas de travail de nuit régulier).

Le temps de travail n’excède pas 11 heures, pauses incluses, par équipe.

Si le travail se déroule sur deux équipes de jour et de nuit, le travailleur devra être employé à parts égales dans les deux équipes.

Le temps de travail doit être organisé de manière à ce qu’aucun travailleur ne soit employé plus de 6 semaines consécutives dans la même équipe. Avec le consentement du travailleur intéressé, la période d’alternance de 6 semaines peut être prolongée ou supprimée, lorsque les travailleurs pour des raisons personnelles ne peuvent travailler que le matin ou le soir, ou lorsqu’un des postes est sensiblement plus court que l’autre et n’excède pas 5 heures.

Le travail en 3 équipes (ou plus)

Dans la mesure où ces modèles prévoient le travail de nuit, le travail comportant 3 équipes (ou plus) est soumis à autorisation. L’autorisation est accordée en cas de besoin urgent (temporaire) ou de nécessité (régulière ou répétée).

Le temps de travail n’excède pas 9 heures de travail sur une période de 10 heures maximum, pauses incluses. Sous certaines conditions des équipes peuvent également durer plus longtemps: un temps de travail de 10 heures sur une période de 12 heures.

Pour un travail de nuit temporaire, une majoration de salaire d’au moins 25% pour les heures de nuit (en général, de 23h00 à 06h00) sera versée et pour le travail de nuit régulier, une compensation en temps de 10% sera due. En cas de travail de nuit régulier (à partir de 25 nuits par an), une compensation en temps de 10% est applicable de manière absolue. Même avec le consentement des travailleurs, il ne sera pas possible de déroger à cette obligation. Uniquement dans le cas d’une semaine de 35 heures (équipe, pause incluse, de 7 heures max.) ou d’une semaine de 36 heures (4 nuits par semaine), la compensation en temps ne peut être accordée.

Le travail supplémentaire n’est admis que les jours ouvrables ordinairement chômés, pour autant qu’ils ne coïncident pas avec une période de repos ou de repos compensatoire légale.

Si le travail se déroule sur plusieurs équipes, le travailleur devra être employé à parts égales pour toutes les équipes.

La rotation des équipes s’effectue obligatoirement du matin vers le soir, et du soir vers la nuit (rotation vers l’avant). La rotation en sens inverse est admise à titre exceptionnel si le travailleur peut respecter régulièrement des temps de repos prolongés de 3 jours ou plus.

Le passage de l’équipe de nuit à l’équipe du matin peut uniquement avoir lieu entre 05h00 et 08h00 selon les limites horaires du travail de jour et de nuit fixées par l’entreprise.

Le travail de nuit peut être effectué sur une période maximale de 6 semaines. Au plus tard après cette période, le travailleur doit travailler le jour ou le soir. Le travail de nuit sur un intervalle de temps de 12 semaines au maximum sans changement est autorisé uniquement dans les conditions suivantes, lorsque:

  • des motifs d’exploitation l’exigent
  • les collaborateurs donnent leur consentement par écrit (par ex. dans le contrat de travail) 
  • dans un intervalle de 24 semaines (6 mois), les périodes de travail de jour sont au moins de même longueur que durant les périodes de travail de nuit

Il peut être renoncé au changement entre travail de nuit, du matin et du soir lorsque:

  • les collaborateurs ne sont confrontés à aucun risque accru et à aucune sollicitation extraordinaire et que la naissance des situations dangereuses peut être évitée
  • l’adéquation des collaborateurs a été constatée lors d’une visite médicale
  • cela est requis pour des raisons d’exploitation
  • les collaborateurs ont donné leur consentement par écrit
  • les collaborateurs sont occupés au maximum 5 nuits consécutives sur 7 resp. 6 sur 9
  • les collaborateurs ne font pas de dépassement d’horaire

Travail continu

Est réputé travail continu tout système d’organisation du temps de travail qui repose, 24 heures sur 24, sept jours sur sept, sur le travail en équipes (donc également le travail de nuit, le travail du dimanche par équipes). Le travail continu est soumis à autorisation. Le travail continu est autorisé lorsque des raisons techniques ou économiques le rendent indispensable (régulier) ou en cas de besoin urgent dûment établi (temporaire).

En outre, les réglementations décrites ci-dessus pour le travail en 3 équipes ou plus sont également valables pour le travail continu et les dispositions sur le travail de nuit et sur le travail dominical sont applicables. Les dispositions suivantes s’appliquent (exception faite des travailleurs ne travaillant que sporadiquement en équipes):

Équipes du week-end

Il est possible de travailler le week-end sur deux équipes de 12 heures avec une pause de 2 heures: cette disposition permet aux travailleurs d’avoir plus de week-ends de libre, l’entreprise passe ensuite d’un système de travail en 3 équipes pendant la semaine à un système de travail en 2 équipes (avec travail de nuit) du vendredi soir au lundi matin.

En ce qui concerne les équipes de fin de semaine, du personnel supplémentaire peut être engagé s’il travaille exclusivement entre le jeudi soir (20h00) et le lundi matin (de 05h00 à 07h00). Toutefois, ces collaborateurs ne doivent exercer aucune autre activité lucrative pendant le reste de la semaine. Les dispositions spécifiques figurent dans l’OTr1 à l’art. 39.

Durée maximale du travail

La durée maximale du travail hebdomadaire est, dans les entreprises industrielles, de 45 heures et celle-ci ne peut pas être dépassée en cas d’exploitation ininterrompue en moyenne sur 16 semaines (exception: 20 semaines). La durée maximale du travail hebdomadaire peut être prolongé pour des intervalles uniques de temps de sept jours consécutifs à 52 heures (resp. à 60 heures en cas de travail essentiellement de présence).

Jours de repos

Après au plus tard sept jours, le travailleur se verra accorder un repos journalier de 24 heures. Les travailleurs disposent, par année civile, d’un minimum de 61 jours de repos hebdomadaire d’au moins 35 heures consécutives chacun, repos quotidien compris. Parmi ces jours, 26 jours de repos au minimum, doivent tomber un dimanche et inclure au moins la période comprise entre 06h00 et 16h00. Sous certaines conditions, le nombre de dimanches de repos peut être abaissé (8 heures max. de travail quotidien, voir art. 37 OLT).

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