Swiss GAAP: Correction des erreurs dans les comptes annuels
lic. rer. pol. Christian Bitterli
Etudes de sciences économiques à l’Université de Bâle. Travaille depuis 2009 comme professeur et directeur de projet au centre de compétence controlling et accounting de l’institut de services financiers de Zug IFZ. Auparavant, Christian Bitterli a travaillé pendant plusieurs années comme réviseur, plus tard comme contrôleur de gestion et directeur financier dans une grande entreprise internationale. Christian Bitterli s’intéresse à côté des sujets de controlling généraux au financial accounting ainsi qu’à la corporate governance & audit.
Prof. Dr. Marco Passardi
Prof. Dr. oec. publ. Marco Passardi est professeur titulaire en comptabilité à la Haute école de Lucerne, Institut des services financiers IFZ, à Zug, depuis le 1er septembre 2012. Auparavant, il a été professeur à la ZHAW de 2006 à 2012. Ses domaines de recherche et de consultation se situent dans le contexte de la comptabilité et de la présentation des comptes selon le CO, Swiss GAAP RPC et les IFRS. Marco Passardi est chargé de cours aux universités de Zurich et de Neuchâtel, ainsi que membre du corps professoral de base d'EXPERTsuisse. Il agit également en tant que conférencier et expert pour diverses organisations et institutions du domaine économique et financier. Il a effectué ses études spécialisées à l'Université de Zurich, où il a obtenu son doctorat en comptabilité municipale en 2003. Il a également obtenu un Master of Advanced Studies en éducation secondaire et supérieure en 2002. En 2017, Marco Passardi a été invité en tant que professeur invité par l'Université de Melbourne, en Australie.
Contrairement aux International Financial Reporting Standards (IFRS), par exemple, les Swiss GAAP RPC réglementent la gestion des erreurs dans la présentation des comptes dans le cadre conceptuel et non dans le cadre d'une norme spécifique (IAS 8). Le cadre conceptuel constitue le fondement conceptuel de l'ensemble des recommandations techniques, en ce sens qu'il les précède. Il définit l'orientation fondamentale de la norme comptable Swiss GAAP RPC. Il s'applique aux comptes individuels et aux comptes consolidés. Outre la présentation des objectifs et de la structure des comptes annuels, le contenu décrit également les caractéristiques qualitatives de la comptabilité.
Le point 30 du cadre conceptuel exige, sous le titre de la continuité (évaluation, présentation et publication), que les «erreurs dans les états financiers antérieurs» soient corrigées par un ajustement (quantitatif) des chiffres de l'année précédente et expliquées dans l'annexe. Le tout doit être présenté comme une correction rétrospective, au sens d'un restatement. Ce qu'il faut entendre exactement par «erreur» est décrit de manière très sommaire et plutôt succincte. Il est mentionné que des erreurs peuvent survenir en raison de l'omission d'informations et de la mention d'affirmations erronées. Les causes possibles de telles circonstances sont mentionnées, à savoir que les informations peuvent avoir été mal interprétées par les utilisateurs. Ces erreurs peuvent avoir pour conséquence des montants erronés ou des lacunes dans l'application des principes de présentation des comptes. La cause des erreurs est mentionnée comme étant l'oubli ou une mauvaise évaluation des faits.
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