Calcul du salaire net: Facteurs déterminants à retenir
Ralph Büchel
Ralph Büchel est directeur général de Caveris. Il a d’abord acquis une expérience professionnelle dans le secteur commercial et industriel. Il est ensuite passé à la fi duciaire/révision, puis à l’administration fi scale. Avant de fonder sa propre entreprise, Caveris AG, il y a plus de dix ans, il était chef de service administration des salaires/assurances d’une grande entreprise. Dans le cadre de cette fonction, il était également directeur d’une compagnie d’assurance pension.
Aides de travail appropriées
Dispositions relatives au calcul du salaire net
Les dispositions suivantes s'appliquent à la compensation ou calcul du salaire net :
AVS
Les prestations que les employeurs prennent en charge en payant eux-mêmes les cotisations AVS/AI/APG/AC et les impôts dus par les salariés (accord sur le salaire net) font partie du salaire déterminant. Ces salaires nets doivent être convertis en valeurs brutes (pour plus de détails, se référer aux Directives sur le salaire déterminant dans l'AVS, l'AI et les APG (WML) et aux Directives sur la perception des cotisations dans l'AVS, l'AI et les APG (WBB)).
Par la suite, ces valeurs brutes s'appliquent également aux autres assurances sociales qui reprennent la base de salaire AVS (avec des écarts).
Certificat de salaire
Chiffre 7 (Autres prestations) : cotisations prises en charge par l'employeur pour des institutions de prévoyance professionnelle collective (2e pilier, y compris les assurances pour cadres) qui sont dues par le salarié en vertu de la loi, des statuts ou du règlement. Les cotisations peuvent être déduites au point 10 du certificat de salaire lors du calcul du salaire net.
Point 9 (cotisations AVS/AI/APG/AC/AANP) : aucune déduction ne peut être effectuée pour les cotisations payées par l'employeur (cotisations patronales) dans le cadre du calcul du salaire net.
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Impôt à la source
L'impôt à la source est calculé sur le revenu brut (art. 84, al. 1 de la loi fédérale sur l'impôt fédéral direct, LIFD). Cela signifie que les cotisations AVS/AI/APG/AC et LPP, les primes d'assurance, les indemnités et les impôts doivent être additionnés.
En règle générale, les cotisations à l'AVS/AI/APG, AC, AANP, LPP, aux assurances privées, les frais professionnels (y compris les frais de déplacement vers le lieu de travail et les repas pris à l'extérieur), les déductions sociales et les déductions pour enfants sont pris en compte dans le calcul des tarifs. L'impôt à la source doit donc généralement être calculé sur le salaire brut. Cela vaut également lorsque des salaires nets ont été convenus. Le salaire brut comprend notamment les cotisations dues par les salariés à l'AVS/AI/APG, à l'AC, à l'AANP, à la LPP et l'impôt à la source. Selon le § 2 OIS des dérogations sont toutefois possibles, dans la mesure où les déductions ne sont pas prises en compte dans le barème. Le canton de Zoug, par exemple, stipule qu'il est possible de renoncer à une compensation si les cotisations ANP sont versées par l'employeur à tous les employés dans le cadre d'un contrat collectif, , ce qui affecte directement le calcul du salaire net.
Conséquences de la compensation du salaire net
Lors du versement d'une prime par exemple, la limite de l'AC ou de l'AA peut être dépassée. Si une prime nette est envisagée et qu'une compensation est donc effectuée, il est possible que le salaire net soit légèrement inférieur les mois suivants en raison du versement de la prime, car les éléments de salaire de l'AC sont corrigés. Les programmes de paie empêchent cela en vérifiant, pour les types de salaire net, pendant tous les mois suivants de l'année civile, si le salaire net est le même que celui obtenu sans type de salaire net. Enfin, cela peut également conduire à une compensation négative lors du versement du 13e mois, par exemple en décembre. Pour vérifier si le programme de calcul des salaires calcule correctement, il suffit de comparer le salaire annuel net avec et sans bonus net et de voir si le bonus net correspond exactement au montant du bonus.
Des effets et des calculs similaires se produisent également lors de la compensation du salaire net, y compris la prise en charge de l'impôt à la source par l'employeur lors du calcul de l'impôt à la source avec compensation annuelle (cantons de Suisse romande). En raison du type de salaire net, le salaire net diffère dans les mois suivants et doit être corrigé en permanence.
